Conditions d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE DU SITE

http://www.michel-parfums.fr/

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées les « CGV ») sont proposées Monsieur Michel Noto (ci-après désigné le « Vendeur »), exploitation personnelle, dont le siège social est sis 400 chemin de Adrets, 83170 Brignoles, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 480 981 794.

Le Vendeur est propriétaire et éditeur du site internet http://www.michel-parfums.fr/ (ci-après désigné le « Site »).

Le Site est hébergé par OVH SAS, Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €, dont le Siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419 

Le directeur de la publication est Monsieur Michel Noto.

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent le cadre légal des relations s’établissant entre le Vendeur et ses clients (ci-après dénommés les « Clients »). Le Vendeur et le Client étant également ci-après dénommées conjointement les « Parties » et individuellement une « Partie ».

 

Avant toute utilisation du Site, le Client doit s'assurer qu'il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d'utiliser le Site et de commander les produits proposés par le Vendeur via le Site, et que son navigateur permet un accès sécurisé au Site. Le client doit également s'assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état et ne contient pas de virus.

Il est possible de contacter le Vendeur à l'adresse indiquée en tête des présentes, ou encore par le formulaire de contact à l’adresse suivante http://www.michel-parfums.fr/nous-contacter. 

ARTICLE 1 : APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CGV 

Le Vendeur a pour activité la vente de parfums en ligne (ci-après dénommées « les Produits ») sur son Site.

Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions selon lesquelles le Vendeur commercialise ses Produits tels que proposés à la vente sur le Site aux clients. Elles s’appliquent donc à toute Commande (ci-après désignée la « Commande ») de Produits passée sur le Site par le Client.

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa Commande.

La validation de la Commande vaut donc acceptation des présentes CGV. Celles-ci sont régulièrement mises à jour, les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la Commande. Le